Déposée le 3 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TARIFOLD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « Act : o) n » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARIFOLD domicilié(e) 1 rue de l'Industrie,67401 GEISPOLSHEIM - 67401 - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.
La marque Act : o) n a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARIFOLD (Société Anonyme) - 1 rue de l'Industrie,67401 GEISPOLSHEIM - 67401 - France - SIREN 568503916
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, produits pour parfumer l'air, à savoir, désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour apaiser, relaxer, stimuler, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de diffuseur de poche, de diffuseur portable et d'aérosols, à savoir, produits pour la purification de l'air utilisés dans le domaine de l'aromathérapie. Diffuseurs électriques et mécaniques de parfum d'ambiance, utilisés dans le domaine de l'aromathérapie Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, vaporisateurs à parfum d'ambiance, utilisés dans le domaine de l'aromathérapie Services d'aromathérapie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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